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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC LANDY
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BONBONNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONBONNET
COGNAC LANDY Sarl

Numéro de dépôt :
97676259
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2007

Présentation de la marque BONBONNET

Déposée le 2 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC LANDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONBONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC LANDY domicilié(e) Lieu dit Bonbonnet, 16130 Ars - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 184 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque BONBONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONBONNET est expirée depuis le 2 mai 2007.

COGNAC LANDY a également déposé les autres marques suivantes : PIRATE ISLAND , ALPS , MONTBISOU , PIERRE JOSEPH , KANICHE , BONBONNET GRANDE CUVEE , LAGARDE , MESLON , LANDES


COGNAC LANDY Sarl - Lieu dit Bonbonnet, 16130 Ars - France - SIREN 394184378


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400045 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, liqueurs, digestifs, vins distillés, notamment en provenance des vignobles de Charente, cognac, armagnac, calvados, vodka, whisky, brandy